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ISO 9001:2015 – Aperçu des exigences et du contenu

Publié le : 25.05.2024

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La norme ISO 9001 a fait l’objet d’une restructuration majeure lors de la révision de 2015. Elle comprend 10 chapitres et elle est qualifiée de Structure harmonisée (anciennement «Structure de haut niveau»). Son objectif est de garantir une structure uniforme de toutes les normes ISO relatives aux système de management et une meilleure compatibilité entre celles-ci.

Cette nouvelle structure facilite aux entreprises l’intégration de différents systèmes de management pour une gestion d’entreprise efficace et globale. Elle permet de simplifier l’interaction étroite avec d’autres normes, par exemple l’ISO 14001 pour le management environnemental. Les entreprises qui souhaitent obtenir la certification ISO 9001:2015 doivent satisfaire aux exigences de la Structure harmonisée et à des exigences supplémentaires spécifiques à la norme, garantissant ainsi le haut niveau de qualité de leurs produits et services, de même que l’amélioration continue de leurs processus.

Certification ISO 9001 réalisée par la SQS

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Structure harmonisée pour systèmes de management ISO

Les chapitres de la norme ISO 9001 en bref

Le chapitre 0 est une introduction qui présente succinctement la norme aux utilisatrices et utilisateurs. Outre les principes du management de la qualité, le chapitre décrit l’approche orientée processus, combinée au cycle «planifier-réaliser-contrôler-agir» ou «PDCA». L’introduction se termine par une description de l’«approche fondée sur les risques» et les liens avec d’autres normes.

Le chapitre 1 de l’ISO 9001:2015 explique le champ d’application de la norme et les résultats escomptés. Le chapitre 2 fait référence à l’importance de l’ISO 9000:2015, Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire. Le chapitre 3 renvoie quant à lui au chapitre 2 et au vocabulaire à utiliser pour l’application de la norme. 
Les exigences normatives proprement dites commencent au chapitre 4, Contexte de l’organisation.

Chapitre 4, Contexte de l’organisation: les entreprises doivent s’assurer qu’elles comprennent le contexte de leur organisation, y compris les facteurs internes et externes susceptibles d’influencer le SMQ. Par exemple les besoins des clientes et clients et des autres parties intéressées, l’environnement concurrentiel, les exigences légales, les développements technologiques, les forces et faiblesses de leur organisation ou les conditions environnementales pouvant avoir une incidence sur la réalisation de leurs produits et services. Ce chapitre décrit également les exigences relatives au système de management et son champ d’application.

Chapitre 5, Leadership: les cadres doivent assumer la responsabilité du SMQ et le soutenir activement. Cela signifie qu’ils doivent avoir une vision et une stratégie claires pour l’entreprise et veiller à ce que les collaboratrices et collaborateurs de l’entreprise comprennent l’importance du SMQ. La direction doit s’assurer que les objectifs du SMQ sont conformes à la stratégie de l’entreprise, que des ressources sont mises à disposition et que les performances du SMQ sont régulièrement évaluées.

Chapitre 6, Planification: les entreprises doivent procéder à une planification minutieuse pour garantir que le SMQ fournisse les résultats escomptés. Cela implique la définition d’objectifs et de directives qualité, l’identification des risques et des opportunités, la mise en place de systèmes de mesure et de surveillance et la mise en œuvre de mesures correctives pour résoudre les problèmes.

Chapitre 7, Support: l’entreprise doit veiller à ce que les ressources nécessaires au SMQ soient mises à disposition. Par exemple les formations, les supports de formation, l’infrastructure et le personnel. L’entreprise doit également s’assurer que le SMQ est documenté et que les enregistrements relatifs à ses performances sont tenus à jour.

Chapitre 8, Réalisation des activités opérationnelles: les entreprises doivent s’assurer que tous les processus relatifs au SMQ sont efficaces et efficients. Il convient notamment de surveiller les processus pour qu’ils répondent aux exigences et de réaliser des audits internes pour déterminer si le SMQ fonctionne de manière efficace.

Chapitre 9, Évaluation des performances: les entreprises doivent procéder à des évaluations régulières pour s’assurer que le SMQ est conforme aux exigences et qu’il est amélioré en permanence. Cela comprend la réalisation d’audits internes, l’évaluation des feed-back des clientes et clients, la surveillance des processus et la vérification des données relatives à la qualité.

Chapitre 10, Amélioration: l’amélioration continue demeure l’un des éléments clés de l’ISO 9001:2015. Les entreprises doivent veiller à prendre des mesures correctives pour résoudre les problèmes et à définir des mesures pour améliorer en permanence les performances du SMQ. Les entreprises doivent s’assurer que les mesures d’amélioration sont documentées et qu’elles seront mises en œuvre à l’avenir.

Table des matières et chapitres de l’ISO 9001:2015 +
  1. Domaine d'application – Norme ISO 9001
  2. Références normatives – Norme ISO 9001
  3. Termes et définitions – Norme ISO 9001
  4. Contexte de l'organisme – Norme ISO 9001
    1. Compréhension de l'organisme et de son contexte
    2. Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées
    3. Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité
    4. Système de management de la qualité et ses processus
  5. Leadership – Norme ISO 9001
    1. Leadership et engagement
    2. Politique
    3. Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme
  6. Planification – Norme ISO 9001
    1. Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités
    2. Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre
    3. Planification des modifications
  7. Support – Norme ISO 9001
    1. Ressources
    2. Compétences
    3. Sensibilisation
    4. Communication
    5. Informations documentées
  8. Réalisation des activités opérationnelles – Norme ISO 9001
    1. Planification et maîtrise opérationnelles
    2. Exigences relatives aux produits et services
    3. Conception et développement de produits et services
    4. Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes
    5. Production et prestation de Service
    6. Libération des produits et Services
    7. Maîtrise des éléments de sortie non conformes
  9. Évaluation des performances – Norme ISO 9001
    1. Surveillance, mesure, analyse et évaluation
    2. Audit interne
    3. Revue de direction
  10. Amélioration – Norme ISO 9001
    1. Généralités
    2. Non-conformité et action corrective
    3. Amélioration continue

Les exigences marquées en bleu clair sont des exemples d’exigences supplémentaires par rapport à la Structure harmonisée.

Approche fondée sur les risques

L’approche fondée sur les risques, décrite dans l’introduction de la norme, fait référence à une approche systématique d’identification, d’évaluation et de traitement des risques et des opportunités dans le cadre d’un système de gestion de la qualité. Il s’agit d’un élément essentiel de la norme qui implique que les organisations identifient et évaluent les risques et les opportunités liés à leurs objectifs commerciaux, afin de planifier et de mettre en œuvre des mesures appropriées de gestion des risques. 

Il convient non seulement d’éviter ou de réduire les risques, mais aussi d’identifier et de tirer le meilleur parti des opportunités pour améliorer l’efficacité et l’efficience du système de management de la qualité et pour atteindre les objectifs commerciaux. L’approche fondée sur les risques implique également que les organisations agissent de manière proactive et ne se contentent pas de réagir aux non-conformités ou problèmes rencontrés.

 

Approche orientée processus

L’approche orientée processus de la norme ISO 9001 considère l’organisation comme un ensemble de processus liés qui interagissent pour atteindre l’objectif de l’organisation. La norme ISO 9001 stipule que les entreprises doivent définir et documenter leurs processus, les surveiller en permanence et les améliorer pour accroître l’efficacité et l’efficience du système de management de la qualité. L’identification et l’amélioration des processus clés permet de mieux répondre aux exigences des clientes et clients et de réduire les coûts inutiles. L’approche orientée processus peut être appliquée à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur.

 

Le cycle PDCA selon ISO 9001:2015

L’objectif du cycle PDCA est l’amélioration continue du système de management de la qualité (SMQ) de l’organisation. Le cycle PDCA est un processus structuré en quatre étapes: Plan (planifier), Do (réaliser), Check (contrôler) et Act (agir).

L’étape Plan du cycle PDCA consiste à fixer des objectifs et à identifier les processus qui doivent être améliorés. 

L’étape Do consiste à mettre en œuvre les mesures prévues. 

L’étape Check consiste à surveiller l’efficacité des mesures et à mesurer les résultats. 

Enfin, l’étape Act consiste à analyser les résultats et à adapter, si nécessaire, les mesures pour améliorer encore davantage le SMQ.

En bref: l’application du cycle PDCA doit permettre aux organisations de rendre leurs processus plus efficaces et efficients, et d’augmenter ainsi la satisfaction des clientes et clients, de réduire les risques et d’accroître les performances de l’ensemble de l’entreprise.